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[Question-réponse] Je succède à un confrère signataire d’une demande de permis de construire : puis-je déposer et signer une demande de permis de construire modificatif ? Retrouvez la réponse juste ici.⤵️ bit.ly/4mjhftK #Droitdauteur #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF

[Question-réponse]

Je succède à un confrère signataire d’une demande de permis de construire : puis-je déposer et signer une demande de permis de construire modificatif ?

Retrouvez la réponse juste ici.⤵️
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[Boîte à outils contrats] Le contrat peut-il prévoir que le maître d’œuvre ne réalisera pas certaines prestations ? Retrouvez nos conseils de rédaction dans le chap 3 de la boîte à outils contrats au point 3.2 « Comment la mission doit-elle être décrite dans le contrat ? ».

[Boîte à outils contrats]

Le contrat peut-il prévoir que le maître d’œuvre ne réalisera pas certaines prestations ?

Retrouvez nos conseils de rédaction dans le chap 3 de la boîte à outils contrats au point 3.2 « Comment la mission doit-elle être décrite dans le contrat ? ».
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[#Savethedate] 📆📌 Du mardi 23 au jeudi 25 septembre 2025, retrouvons nous aux Portes de Versailles à Paris, à l'occasion du 85ème Congrès HLM. Plus d'informations.⤵️ bit.ly/3IU4WFO #Evénement #Concepteur #CongrèsHLM #Hexpo

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[Question-réponse] Puis-je faire jouer mon droit d’auteur si le maître d’ouvrage décide de dupliquer mon oeuvre ? Retrouvez la réponse juste ici.⤵️ bit.ly/4mjhftK #Droitdauteur #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF

[Question-réponse]

Puis-je faire jouer mon droit d’auteur si le maître d’ouvrage décide de dupliquer mon oeuvre ?

Retrouvez la réponse juste ici.⤵️
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[Boîte à outils contrats]🛠️📝 Le contrat peut-il imposer au maître d’ouvrage d’informer le maître d’œuvre en cas de recours contre le permis obtenu ? Retrouvez un modèle de clause à insérer dans votre contrat dans le chapitre 3 de la Boîte à outils contrats au point 3.6.8 ! 🔎

[Boîte à outils contrats]🛠️📝

Le contrat peut-il imposer au maître d’ouvrage d’informer le maître d’œuvre en cas de recours contre le permis obtenu ?
Retrouvez un modèle de clause à insérer dans votre contrat dans le chapitre 3 de la Boîte à outils contrats au point 3.6.8 ! 🔎
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[Question-réponse] Le maître d’ouvrage peut-il s’opposer à ce que j’appose mon nom sur le bâtiment que j’ai conçu ? Retrouvez la réponse juste ici.⤵️ bit.ly/4mjhftK #Droitdauteur #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF

[Question-réponse]

Le maître d’ouvrage peut-il s’opposer à ce que j’appose mon nom sur le bâtiment que j’ai conçu ?

Retrouvez la réponse juste ici.⤵️
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[Boîte à outils contrats]🛠️📝 Quelles informations le maître d’ouvrage doit-il fournir lors de la signature du contrat ? Toutes les infos dans le chapitre 5 de la boîte à outils contrats au point 5.3 « Quelles sont les informations que le maître d’ouvrage doit fournir ? »

[Boîte à outils contrats]🛠️📝

Quelles informations le maître d’ouvrage doit-il fournir lors de la signature du contrat ?

Toutes les infos dans le chapitre 5 de la boîte à outils contrats au point 5.3 « Quelles sont les informations que le maître d’ouvrage doit fournir ? »
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[#Savethedate] 📆📌 Du mardi 23 au jeudi 25 septembre 2025, retrouvons nous aux Portes de Versailles à Paris, à l'occasion du 85ème Congrès HLM. Plus d'informations.⤵️ bit.ly/3IU4WFO #Evénement #Concepteur #CongrèsHLM #Hexpo

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[Question-réponse] Quelle est la principale recommandation de la MAF pour faire du réemploi ? Retrouvez la réponse juste ici.⤵️ bit.ly/4okZmN5 #Réemploi #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF

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Quelle est la principale recommandation de la MAF pour faire du réemploi ?

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[Boîte à outils contrats]🛠️📝 Lorsque le contrat porte sur un projet de rénovation, quelles prestations spécifiques doivent être confiées au maître d’œuvre ? Vous trouverez plus de conseils dans le chapitre 7 de la boîte à outils contrats. 🔎 #Contrats #MaîtriseDoeuvre

[Boîte à outils contrats]🛠️📝

Lorsque le contrat porte sur un projet de rénovation, quelles prestations spécifiques doivent être confiées au maître d’œuvre ?
Vous trouverez plus de conseils dans le chapitre 7 de la boîte à outils contrats. 🔎

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[Question-réponse] Comment vérifier les attestations d’assurance décennale des autres intervenants d’une opération ? Retrouvez la réponse juste ici.⤵️ bit.ly/3He9yWP #Réemploi #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF

[Question-réponse]

Comment vérifier les attestations d’assurance décennale des autres intervenants d’une opération ?

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#Réemploi #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF
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[Boîte à outils contrats] 🛠️📄 Peut-on négocier le contenu d’un marché public ? Pour en savoir plus, rendez-vous au chapitre 13 de la boîte à outils contrats au point 13.8 « Comment améliorer mon sort dans la procédure de passation ? ». #Contrats #MaîtriseDoeuvre

[Boîte à outils contrats] 🛠️📄

Peut-on négocier le contenu d’un marché public ?

Pour en savoir plus, rendez-vous au chapitre 13 de la boîte à outils contrats au point 13.8 « Comment améliorer mon sort dans la procédure de passation ? ».

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[#Savethedate] 📆📌 Du mardi 23 au jeudi 25 septembre 2025, retrouvons nous aux Portes de Versailles à Paris, à l'occasion du 85ème Congrès HLM. Plus d'informations.⤵️ bit.ly/4ogodBA #Evénement #Concepteur #CongrèsHLM #Hexpo

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[Question-réponse] Comment s’assurer que le maître d’ouvrage recourt bien à un contrôleur technique dans une opération faisant appel au réemploi de matériaux ? Retrouvez la réponse juste ici.⤵️ bit.ly/3He9yWP #Réemploi #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF

[Question-réponse]

Comment s’assurer que le maître d’ouvrage recourt bien à un contrôleur technique dans une opération faisant appel au réemploi de matériaux ?

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[Boîte à outils contrats] 🛠️📄 En marché public, le maître d’œuvre peut-il négocier les délais pour chaque élément de mission ? RDV au chapitre 19 de la boîte à outils contrats au point 19.1.3 « Le maître d’œuvre peut-il négocier les délais pour chaque élément de mission ? ».

[Boîte à outils contrats] 🛠️📄

En marché public, le maître d’œuvre peut-il négocier les délais pour chaque élément de mission ?

RDV au chapitre 19 de la boîte à outils contrats au point 19.1.3 « Le maître d’œuvre peut-il négocier les délais pour chaque élément de mission ? ».
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[Question-réponse] Quelles sont les principales exigences des assureurs pour le réemploi ? Retrouvez la réponse juste ici⤵️ bit.ly/3He9yWP #Réemploi #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF

[Question-réponse]

Quelles sont les principales exigences des assureurs pour le réemploi ?

Retrouvez la réponse juste ici⤵️
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Boîte à outils contrats 🛠️📄 Le contrat peut-il préserver les droits d’auteur du maître d’œuvre en cas d’impayés ? Vous trouverez un modèle de clause à insérer dans votre contrat dans le chapitre 20 de la boîte à outils contrats au point 20.4.

Boîte à outils contrats 🛠️📄

Le contrat peut-il préserver les droits d’auteur du maître d’œuvre en cas d’impayés ?

Vous trouverez un modèle de clause à insérer dans votre contrat dans le chapitre 20 de la boîte à outils contrats au point 20.4.
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[#Savethedate] Du 29/09 au 30/09, la Grande Menuiserie st Dominique accueille expositions, conférences et workshops dédiés aux solutions innovantes de l’architecture. A cette occasion, les équipes MAF animeront deux ateliers. Plus d'informations.⤵️ bit.ly/45it1xL

[#Savethedate]

Du 29/09 au 30/09, la Grande Menuiserie st Dominique accueille expositions, conférences et workshops dédiés aux solutions innovantes de l’architecture.

A cette occasion, les équipes MAF animeront deux ateliers.

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[Question-réponse] Dans quels cas de figure le diagnostic produits-équipements-matériaux-déchets (PEMD) est-il obligatoire ? Retrouvez la réponse juste ici.⤵️ bit.ly/3He9yWP #Réemploi #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF

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Dans quels cas de figure le diagnostic produits-équipements-matériaux-déchets (PEMD) est-il obligatoire ?

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[Question-réponse] Le maître d’oeuvre peut-il valider un matériau de réemploi ? Retrouvez la réponse juste ici.⤵️ bit.ly/3He9yWP #Réemploi #concepteur #Teamarchi #ArchiMAF

[Question-réponse]

Le maître d’oeuvre peut-il valider un matériau de réemploi ?

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